Garanties de service offertes par ALTOSPAM


SLA Altospam

samedi 28 juin 2008 par Stephane MANHES

Un SLA est une assurance apportée au Client quant à la qualité du Service délivré par le Prestataire. Dans le cadre du Service proposé la qualité est liée aux taux de faux-positifs et faux-négatifs.

Les SLA assurés par Altospam sont:

* 99% d’emails sans spams
* moins de 0,01% de faux positifs
* 99,9% d’emails sans virus
* 99,99% de disponibilité

Ainsi les CGV font apparaitre les thermes suivants:

Dans la mesure maximale autorisée par la législation applicable, le Prestataire ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, excepté celles définies ci-après : Le Service sera considéré comme inefficace si le taux de faux-positifs excède 0,01%, ou si le taux de faux-négatifs excède 1%, ceci apprécié sur une semaine. Passé ce seuil, le Client pourra soit librement résilier le Contrat et demander le remboursement au prorata du nombre de mois non consommés pour la durée du Contrat en cours ; soit bénéficier d’une remise équivalente à dix fois la somme du taux de faux-positifs et de faux négatifs, constatés sur la semaine la plus critique, dans la limite de 50%, sur la prochaine reconduction de Contrat.

Dans le cadre du service antivirus, et dans la mesure maximale autorisée par la législation applicable, le Prestataire ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, excepté celles définies ci-dessous : Le Service antivirus sera considéré comme inefficace si le nombre d’emails distincts reçus étant avérés comme contenant effectivement un virus ou un programme malveillant dépasse l’entier supérieur de 0,1% du nombre d’emails filtrés au cours d’une semaine. Passé ce seuil, le Client pourra librement résilier le Contrat et demander le remboursement au prorata du nombre de mois non consommés pour la durée du Contrat en cours.

L’architecture technique du Service est redondée par la mise en place de deux serveurs par Client. Elle utilise des fonctions natives du protocole SMTP permettant de diffuser les courriers électroniques au premier serveur disponible afin d’assurer une haute disponibilité du Service. Tout est mis en œuvre pour fournir au Client un Service stable et disponible.

Le Prestataire garantit une disponibilité mensuelle du Service supérieure ou égale à 99.99%, hors cas de force majeure. En cas de manquement, le Client pourra librement résilier le Contrat et demander le remboursement au prorata du nombre de mois non consommés pour la durée du Contrat en cours. En cas de manquement, le Prestataire s’engage, sur demande du Client, à déduire de sa prochaine facture des pénalités égales à 10% du montant mensuel facturé hors options, par tranche entière de 60mn d’indisponibilité, et dans la limite de 50%. Si la facturation est annuelle, le montant mensuel facturé sera égal au douzième du montant annuel facturé, hors options. L’indisponibilité du Service, implique l’indisponibilité concomitante des deux serveurs mis à la disposition du Client. La disponibilité du Service ne pourra être prise en compte si le Client n’a pas correctement configuré les deux serveurs qui lui ont été définis par le Prestataire à la souscription du Contrat. Aucune garantie de disponibilité n’est applicable pour la console d’administration du Service car sa non disponibilité est sans conséquence sur le fonctionnement du Service et sans préjudice pour le Client.

Le Prestataire est amené de par le fonctionnement du Service, à recevoir, analyser, bufferiser (mettre en file d’attente) et retransmettre une multitude de données appartenant au Client et à son personnel. Ces données contenues dans les emails sont quelquefois sensibles.

Le Prestataire mettra tout en œuvre pour protéger ces informations notamment en sécurisant ses serveurs. Dans un souci de confidentialité des communications, le Prestataire garantit qu’aucun message du Client ne fera l’objet de lecture, de modification ou d’analyse manuelle, excepté dans un but d’amélioration du Service ou dans l’hypothèse d’une demande expresse du Client. Cependant, le Client reconnaît que, de par le fonctionnement même du protocole SMTP, le Prestataire ne peut donner aucune garantie explicite ou implicite concernant la confidentialité des données sur l’intégralité de la transaction. Le Prestataire informe le Client que le Service, de par son fonctionnement et sa vocation, peut occasionnellement générer un temps de latence dans la réception d’emails.

— Article mis à jour en janvier 2011 —

Dans la mesure maximale autorisée par la législation applicable, le Prestataire ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, excepté celles définies ci-après : Le Service sera considéré comme inefficace si le taux de faux-positifs excède 0,01%, ou si le taux de faux-négatifs excède 1%, ceci apprécié sur une semaine. Passé ce seuil, le Client pourra soit librement résilier le Contrat et demander le remboursement au prorata du nombre de mois non consommés pour la durée du Contrat en cours ; soit bénéficier d’une remise équivalente à dix fois la somme du taux de faux-positifs et de faux négatifs, constatés sur la semaine la plus critique, dans la limite de 50%, sur la prochaine reconduction de Contrat.

Dans le cadre du service antivirus, et dans la mesure maximale autorisée par la législation applicable, le Prestataire ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, excepté celles définies ci-dessous : Le Service antivirus sera considéré comme inefficace si le nombre d’emails distincts reçus étant avérés comme contenant effectivement un virus ou un programme malveillant dépasse l’entier supérieur de 0,1% du nombre d’emails filtrés au cours d’une semaine. Passé ce seuil, le Client pourra librement résilier le Contrat et demander le remboursement au prorata du nombre de mois non consommés pour la durée du Contrat en cours.

L’architecture technique du Service est redondée par la mise en place de deux serveurs par Client. Elle utilise des fonctions natives du protocole SMTP permettant de diffuser les courriers électroniques au premier serveur disponible afin d’assurer une haute disponibilité du Service. Tout est mis en œuvre pour fournir au Client un Service stable et disponible.

Le Prestataire garantit une disponibilité mensuelle du Service supérieure ou égale à 99.99%, hors cas de force majeure. En cas de manquement, le Client pourra librement résilier le Contrat et demander le remboursement au prorata du nombre de mois non consommés pour la durée du Contrat en cours. En cas de manquement, le Prestataire s’engage, sur demande du Client, à déduire de sa prochaine facture des pénalités égales à 10% du montant mensuel facturé hors options, par tranche entière de 60mn d’indisponibilité, et dans la limite de 50%. Si la facturation est annuelle, le montant mensuel facturé sera égal au douzième du montant annuel facturé, hors options. L’indisponibilité du Service, implique l’indisponibilité concomitante des deux serveurs mis à la disposition du Client. La disponibilité du Service ne pourra être prise en compte si le Client n’a pas correctement configuré les deux serveurs qui lui ont été définis par le Prestataire à la souscription du Contrat. Aucune garantie de disponibilité n’est applicable pour la console d’administration du Service car sa non disponibilité est sans conséquence sur le fonctionnement du Service et sans préjudice pour le Client.

Le Prestataire est amené de par le fonctionnement du Service, à recevoir, analyser, bufferiser (mettre en file d’attente) et retransmettre une multitude de données appartenant au Client et à son personnel. Ces données contenues dans les emails sont quelquefois sensibles.

Le Prestataire mettra tout en œuvre pour protéger ces informations notamment en sécurisant ses serveurs. Dans un souci de confidentialité des communications, le Prestataire garantit qu’aucun message du Client ne fera l’objet de lecture, de modification ou d’analyse manuelle, excepté dans un but d’amélioration du Service ou dans l’hypothèse d’une demande expresse du Client. Cependant, le Client reconnaît que, de par le fonctionnement même du protocole SMTP, le Prestataire ne peut donner aucune garantie explicite ou implicite concernant la confidentialité des données sur l’intégralité de la transaction. Le Prestataire informe le Client que le Service, de par son fonctionnement et sa vocation, peut occasionnellement générer un temps de latence dans la réception d’emails.

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